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Imprimés

Imprimés à télécharger : calcul et paiement des cotisations
Retrouvez les imprimés concernant le calcul et le paiement des cotisations.
Imprimés à télécharger pour les employeurs
Employeurs, retrouvez les imprimés et notices utiles pour faciliter vos démarches.
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comment remplir votre déclaration de main d'oeuvre
Téléchargez la notice pour remplir les Déclarations de main d'oeuvre 4eme trimestre 2011
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Déclaration de salaires sur support magnétique : protocole d'échanges
Cahier des charges de la déclaration trimestrielle des salaires sur support magnétique.
Imprimés - affiliation des non salariés agricoles
S'affilier à la MSA, demander le statut de collaborateur, ATEXA, AMEXA...
Procédure EDI-DRP
Cahier des charges de télétransmission des déclarations de revenus professionnels 2011.
DUCS-papier : documentation technique
Cahier des charges de la Déclaration unifiée de cotisations sociales sur support écrit.
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